ADR pass-through fee

Les titulaires de compte ayant des positions en ADR (American Depository Receipts) doivent tenir compte du fait que des frais périodiques sont facturés sur ces titres. Ces frais sont destinés à indemniser l’agent bancaire pour la prestation des services en tant que dépositaire de l’ADR.

Ces services comprennent entre autres l’inventaire des actions étrangères qui servent de valeur sous-jacente pour l’ADR et pour la gestion de tous les services d’enregistrement, de conformité et d’archivage.

Dans le passé, les agents bancaires étaient seulement en mesure d’encaisser ces frais en les déduisant du dividende versé par un ADR. Comme tous les ADR ne versent pas régulièrement des dividendes, ces banques n’ont pas été en mesure d’encaisser ces frais pour les ADR concernés.

Par conséquent, le DTC (Depository Trust Company) a reçu l’approbation de la SEC en 2009 pour détenir ces frais périodiques, au nom des agents bancaires, pour les ADR qui ne versent pas régulièrement de dividendes.

Le DTC encaisse ces frais par les courtiers participants (comme LYNX) qui maintiennent les ADR pour leurs clients. Ces frais sont appelés des pass-through fees, parce que l’objectif est que ce courtier répercute ces frais à ses clients.

Si vous avez une position en ADR qui verse des dividendes, les frais susmentionnés seront automatiquement déduits du dividende versé (comme avant).

Si vous avez une position en ADR qui ne verse pas de dividendes, ces pass-through fees seront directement facturés. Vous pouvez le retrouver dans un résumé d’activités de votre compte-titres.

Comme pour le traitement des dividendes en espèces, LYNX tentera d’inclure les frais ADR à venir sous la section Changement des Dividendes. À la date du paiement, le Changement des Dividendes sera crédité. Vous verrez ensuite une nouvelle comptabilisation sous la partie  Fees avec la description « Frais Supplémentaires » et le symbole de l’ADR concerné. Voyez également les images suivantes :

Bien que le montant de ces frais varie généralement entre 0,01 $ et 0,03 $ par action, les montants peuvent varier selon l’ADR. Il vous est donc conseillé de vérifier vous-même ces informations ainsi que d’autres informations spécifiques dans le prospectus de l’ADR concerné. Vous pouvez rechercher le prospectus en ligne d’un ADR particulier à l’aide de l’outil SEC EDGAR Company Search.

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